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Marques déposées par la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
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TRANS GIRONDE TRANSGIRONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS GIRONDE TRANSGIRONDE
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3937604
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
TRANS GIRONDE TRANSGIRONDE de DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Présentation de la marque TRANS GIRONDE TRANSGIRONDE

Déposée le 24 juillet 2012 par la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS GIRONDE TRANSGIRONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE domicilié(e) ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 300 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, Mme CLEMARES MARIE-CLAUDE domicilié(e) ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque TRANS GIRONDE TRANSGIRONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 18 22 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS GIRONDE TRANSGIRONDE est expirée depuis le 24 juillet 2022.

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : ELUS ET TERRITOIRES , TRANSGIRONDE PROXIMITE GIRONDE CONSEIL GENERAL , GIRONDE LE DEPARTEMENT GIRONDE.FR GIRONDE LE DEPARTEMENT , TALENTS D'AVANCE TREMPLIN JEUNES ARTISTES Gironde LE DEPARTEMENT gironde.fr , Girondescopie , PLAN HAUT MEGA PARTOUT EN GIRONDE, ELEVONS LE DEBIT! , MODALIS , modalis , Bail vert , E-C@R


DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 223300013


DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, Mme CLEMARES MARIE-CLAUDE - ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.